Mentions légales

Éditeur du service

• Dénomination : Calibulle
• Forme juridique : Entreprise individuelle
• Siège social : 6 rue d’Armaillé, 75017 Paris
• Immatriculation : RCS Paris 813 835 154 (SIREN 813 835 154)
• Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable
• Directeur de la publication : Calibulle
• Contact : contact@calibulle.fr

Hébergement

Les serveurs applicatifs, la base de données et le stockage des fichiers sont hébergés par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• www.ovhcloud.com

L’ensemble des données est hébergé en France, sur des infrastructures situées dans l’Union européenne.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du service — marque, identité visuelle, textes, interfaces et code — est protégé. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Les contenus que vous saisissez dans votre espace (dossiers, carnet de liaison, photographies, documents) demeurent vôtres. Calibulle ne les exploite qu’aux fins de fournir le service.

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